Approbation à l'unanimité par le Congrès une fois que les choses se déroulent mieux

Permitirá que se résume par des auteurs et des créateurs d'illustrations.

Madrid, le 29 juin 2017. “Queda mucho que trabajar dans la Subcomisión pero es el hoy un gran paso” Cliquez ici pour afficher le texte intégral du texte en texte intégral, texte en couleurs et texte de la loi sur les réformes de la réforme du gouvernement autonome. «Je pense que la protection sociale, les conditions d'emprisonnement et de récupération, l'élimination et la facilitation de l'activité. En définitive, c'est ce que vous avez choisi comme autos. Permitirá qui se résume de façon autonome, qui est consolidée par activité et dont le nom de famille est alors décrit.

Cliquez ici pour en savoir plus sur le comportement du journaliste dans la fédération nationale de journalistes de l'Autriche - Demander à se renseigner sur la souscription à l'Assemblée nationale de l'Union européenne dans les médias et les femmes pour les aider à se débarrasser de leurs droits.

Aprobadas Medidas:

Medidas de fomento emprendimiento y reemprendimiento
• Si vous choisissez le tarif de 50 euros, vous pouvez demander un remboursement avant de passer à l'action, en passant par l'activation ou la suppression des droits, il y a 3 ans. Antes había que esperar il y a 5 ans. Les bonnes adresses de la cuisine que vous avez commandée sont en vente dans les catégories postérieures à celles qui sont établies à partir du tarif.

Élimination des obstacles administratifs
• Les pigistes peuvent modifier leur base de cotisation jusqu'à quatre fois par an afin de mieux l'adapter au revenu.
• Il est permis, dans trois cas d'incidents graves et trois victimes par an, que les travailleurs indépendants ne paient que pour les jours où ils ont travaillé, dans le mois au plus haut ou au plus bas.
• Les surtaxes de sécurité sociale sont réduites, et pas seulement pour les travailleurs indépendants, à la moitié des 20% à 10% actuels le premier mois, en cas de retard de paiement.
• La contribution excessive de personnes ayant plusieurs activités sera retournée d'office sans que la personne ait à demander un remboursement.
• L'augmentation des quotas est découplée de l'augmentation du SMI, des personnes morales et physiques. Il sera désormais déterminé dans le PGE de chaque exercice, après dialogue avec les organisations autonomes les plus représentatives.

Amélioration de la protection sociale
• Compatibilité pension 100% et travail indépendant. Conditionné pour avoir un employé au moins.
• Taux forfaitaire pour les femmes qui reviennent après la maternité et exonération de 100% de la taxe autonome pendant 12 mois pour la prise en charge de mineurs ou de personnes à charge, afin de garantir un meilleur équilibre entre travail et famille.
• Les conditions des personnes handicapées à entreprendre, ainsi que des enfants handicapés des travailleurs indépendants susceptibles de les engager, sont considérablement améliorées.
• L’accident in-itinere est reconnu chez le travailleur indépendant.
• Les indépendants auront enfin droit à une formation adaptée à leurs besoins réels pour améliorer leur consolidation et leur compétitivité. Les programmes de formation et d’information sur les LRP sont améliorés pour eux grâce à une plus grande participation des organisations autonomes.

Fiscalité et sécurité juridique
• Une déduction de 30% des frais d’approvisionnement en eau, en électricité, en électricité et en téléphone est établie lorsque le travailleur indépendant travaille à domicile et des déductions pour maintenance sont établies, affectant l’activité jusqu’à 26,67 euros par jour aussi longtemps qu’elles le peuvent. vérifiés de manière fiable par des moyens télématiques (48,08 euros par jour s'ils se trouvent en dehors des frontières espagnoles).

Organisations Autonomes
• Les organisations de travailleurs autonomes avec une plus grande mise en œuvre seront considérées d'utilité publique et une période d'un an est fixée pour leur entrée dans le CES ainsi que pour la constitution du Conseil du travail autonome.